La
prise en compte des cours d’eau dans les projets d’infrastructures
linéaires s’est longtemps limitée à l’étude des enjeux hydrauliques et à
la prise en compte des risques d’inondations. De ce fait, leur
franchissement et aménagement étaient réalisés de manière à assurer la
pérennité des projets sans se soucier véritablement des autres enjeux
associés aux milieux aquatiques, en particulier des fonctions
biologiques qu’ils assurent : corridor de déplacement de la faune, zones
préférentielles de reproduction, d’alimentation, d’abris ou de repos
pour de nombreuses espèces animales terrestres, milieux de vie des
espèces aquatiques.
La Loi pêche de 1984, la Loi sur l’eau de 1992,
la Directive Cadre européenne sur l’Eau (DCE) de 2000 et la Loi sur
l’eau et les milieux aquatiques de 2006 ont enrichi cette approche
purement hydraulique du franchissement des cours d’eau. Il importe
désormais de rétablir la continuité écologique au sein de ces
infrastructures, via la mise en place d’ouvrages adaptés aux enjeux
environnementaux comme aux risques hydrauliques.
Cette note technique
du SETRA (Service sur les transports, les routes et leurs
aménagements), rédigée conjointement avec le CETE de l’Est et l’ONEMA,
s’intéresse uniquement aux nouveaux projets et aborde plus
particulièrement les modalités de choix, de dimensionnement,
d’équipement et d’installation des petits ouvrages hydrauliques. Une
attention toute particulière est portée à la préservation de la
continuité écologique au sein des ouvrages fermés (dits "à radier" ou
"avec assise dans le lit mineur"), ceci étant une obligation
réglementaire pour tout IOTA (installations, ouvrages, travaux et
activités) en rivière, modifiant le profil en long et en travers d’un
cours d’eau. Dans ce cadre, la note présente les grands principes à
respecter a minima et les paramètres à prendre en compte lors de la
conception et l’installation de ces ouvrages.
Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques – Cas de la faune piscicole